Conditions de licence

Mis à jour le 16 Nov 2026

En bref

  • Le code est sous GPL ; contenus de démo, photos et polices ont leurs propres licences.
  • Une licence par domaine public en production ; la préproduction est gratuite.
  • Vous pouvez créer des sites pour vos clients ; pas revendre les fichiers seuls.

1. Licence du logiciel

Le code PHP et JavaScript du thème et du Toolkit ThemeSoft est distribué sous licence GNU GPL v2 ou ultérieure. Votre clé donne accès aux mises à jour, aux imports de démos et à l'assistance, qui sont des services et non une restriction de la GPL.

2. Sites

Basic couvre 1 site en production, Standard 3 et Premium 10, plus les packs supplémentaires. Les sites locaux, *.local, *.test, *.dev, staging. et dev. n'utilisent pas de place (usage raisonnable). Vous pouvez désactiver un site pour déplacer sa place.

3. Contenus de démo

Les textes d'exemple, illustrations et mises en page peuvent être utilisés sur vos sites sous licence. Photos et polices gardent la licence de leurs auteurs (listée dans chaque pack) ; remplacez les photos d'exemple par les vôtres avant la mise en ligne si nécessaire.

4. Travail pour des clients

Agences et freelances peuvent créer des sites pour leurs clients, chacun utilisant une licence de site. Les clients sont propriétaires de leur site et de leur contenu.

  • Interdit : vendre ou partager la clé, les packs de démos ou les fichiers seuls.
  • Interdit : publier les packs de démos sur une autre place de marché.

5. Licences annulées

Après un remboursement ou une contestation de paiement, la licence est annulée : mises à jour et nouveaux imports s'arrêtent. Les sites déjà créés continuent de fonctionner.